LE BUISSON
Présentation de la marque LE BUISSON
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE BUISSON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BUISSON est expirée depuis le 13 juillet 2019.
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 février 1999 n°2136406 - Publication au BOPI 1999-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413350 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21